La Technologie nucléaire : perspectives et difficultés

Professeur Davoud Hermidas BAVAND

Décembre 2005

De nos jours, il y a des efforts multilatéraux étendus pour contenir le danger de la technologie nucléaire tout en exploitant sa promesse.

Le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires a prouvé l’essentiel, il a non seulement diminué le péril nucléaire mais a également démontré la valeur de l’accord multilatéral en sauvegardant la paix et la sécurité internationales.

Mais aujourd’hui, le Traité souffre du premier retrait d’une partie, et est confronté à une crise de confiance conforme aux contraintes croissantes des vérifications de son application.

Afin d’atténuer l’évolution de la crise, les mesures suivantes doivent être prises :

• – Il va de soi, cet accès à la technologie nucléaire pour des buts paci­fiques est un droit à chaque Etat membre du TNP.
• – Lorsque le développement de la capacité d’enrichissement de l’ura­nium et du plutonium pour des utilisations pacifiques sous le contrôle effica­ce, et la vérification de l’ AIEA est permis, nous ne devrions pas, à cet égard, prendre des positions sélectives de sorte que d’une part, le consentir à cer­tains Etats amis et d’autre part, l’interdire aux autres.

• – La demande d’une capacité limitée d’enrichissement de l’uranium sous le contrôle de l’Agence internationale de l’énergie atomique doit être prise avec une considération particulière.
• – L’accès des Etats non nucléaire aux avantages de la technologie nucléaire ne devrait pas être limité, nous devrions nous concentrer sur l’en-couragements de ces Etats à renoncer volontairement au développement et l’enrichissement de l’uranium du plutonium tout en garantissant leur appro­visionnement en énergie pour développer des utilisations pacifiques.Une option, que le Secrétaire général de l’Onu maintient, un arrangement dans lequel l’AIEA agirait en tant que garant de l’approvisionnement en matières fissiles aux utilisateurs du nucléaire civil au taux du marché.
• – L’entreprise de participation entre certains Etats nucléaires comme l’Union européenne et un état non nucléaire est considérée comme une autre option positive
• – finalement mais ce n’est pas une finalité, nous devrions rétablir et renforcer l’autorité de vérification de l’AlEA par l’adoption universelle du nou­veau protocole additionnel.

* Dawoud Hermidas BAVAND est Professeur de Droit international à l’Université Allameh Tabatabaee de Téhéran – Iran.

Note

1. Résumé condensé de la communication